Crédits
Rédacteurs : Service communication /
Safer Nouvelle-Aquitaine
Photographies :
Safer Nouvelle-Aquitaine
Graphisme : Emmanuel Perotti /
CECA
Développement : Philippe Moreau
/ CECA
Hébergement :
OVH
Mentions légales
La Safer Nouvelle-Aquitaine, société anonyme, est à votre disposition pour toute remarque ou suggestion sur le contenu actuel ou à venir.
Vous pouvez contacter la Safer Nouvelle-Aquitaine par e-mail :
contact@saferna.fr
ou par courrier postal à l'adresse suivante :
Safer Nouvelle-Aquitaine
Les Coreix
BP 2
87430 VERNEUIL-SUR-VIENNE
Propriété intellectuelle :
Données cartographiques de l’IGN
Les données cartographiques portant la mention © IGN intégrées dans ce produit sont la propriété exclusive de l'Institut Géographique National (IGN-France) .
-
La licence concédée à l'utilisateur des fichiers n'entraîne à son profit aucun transfert de propriété de ces données.
-
L'utilisation de ces données est strictement limitée à l'usage et aux besoins propres des utilisateurs licenciés.
-
Toute communication, même partielle, des données à des tiers, à titre gratuit ou onéreux, sous toute forme, par tout moyen et pour quelque motif que ce soit est soumise à l'accord exprès préalable de l'IGN.
-
Les données IGN ne doivent pas être extraites du produit ou utilisées sur un autre logiciel.
-
La reproduction pour diffusion à des tiers ou la commercialisation des sorties graphiques est interdite, sous quelque forme ou par quelque procédé que ce soit.
Droit d’usage, de diffusion et de reproduction
Pour toute précision, référez vous à la convention établie avec votre Safer.
Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite.
Toute représentation, reproduction ou exploitation intégrale ou partielle, que ce soit à titre gratuit ou onéreux faite sans le consentement de l’auteur et de l’éditeur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la Safer est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En ce qui concerne vos droits vis-à-vis de ces informations, vous vous engagez :
- à ne pas commercialiser ces données,
- à ne pas diffuser gratuitement ces données,
- à citer les sources sur l’ensemble de vos analyses se référant à ces données.
Marques et logos
Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de la Safer.
